Exclusions de garantie pour les contrats homme clé

Lorsqu'une entreprise souscrit un contrat clé homme / femme, il existe de nombreux cas d'exclusions de garantie pour lesquels l'assurance ne s'applique pas.

Lorsqu'une entreprise souscrit un contrat clé homme / femme pour se couvrir financièrement face à la disparition d'un collaborateur, il existe de nombreux cas d'exclusions de garantie pour lesquels l'assurance ne joue pas.

La garantie homme clé permet à une entreprise de recevoir une indemnisation pour couvrir la perte financière due au décès ou à l'invalidité d'un employé indispensable. Cependant, cette assurance ne peut pas jouer dans toutes les situations. Par exemple, lorsqu'un employé ne peut pas combler un poste en raison d'un congé de maladie ou d'un congé de maternité, la garantie clé homme / femme ne s'applique pas. En règle générale, toutes les maladies, quelles qu'elles soient, sont exclues des contrats (ou couvertes, mais avec de fortes augmentations).

L'invalidité ou le décès d'un employé à la suite d'un suicide ou d'une tentative de suicide est également une exclusion de garantie. Comme dans la plupart des contrats, les accidents causés par une faute intentionnelle de la personne assurée ne sont pas non plus couverts. Il en va de même pour les drames résultant d'une guerre civile ou étrangère, ou d'une explosion atomique.

Si l'assuré est blessé ou tué après avoir participé à des émeutes, des mouvements populaires, des actes de terrorisme ou de sabotage, la garantie homme-clé ne joue toujours pas. Idem si cela se produit lors de grèves, bagarres, agressions ou actes visant à nuire à des personnes ou à des biens (sauf en cas de légitime défense).

Sport et automobile

En règle générale, le décès ou l’invalidité d’une personne clé pratiquant un sport à titre professionnel (y compris en entraînement) ou extrême (raids, vols acrobatiques, vols de contrôle, ULM, parapente, parachutisme ou saut à l’élastique) ) sont exclus. Il en va de même pour les sports utilisant n'importe quel véhicule ou véhicule à moteur. Enfin, les compétitions nautiques et les pratiques marines (plongée avec bouteilles ou spéléologie) sont également des cas où l'indemnisation n'est pas versée à la société impactée.

Enfin, si l'assuré se suicide en conduisant sans son permis de conduire ou sous l'influence de l'alcool ou de stupéfiants, il s'agit toujours d'une exclusion de garantie.

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